Massé, Nathalie

nathalie.masse.2@ulaval.ca



Cycle : 2e
Directeur : Marc Gervais

Sujet : Identification et gestion des incertitudes lors de l’utilisation du cadastre du Québec


Résumé :
Publications :
  • Gervais, M. et N. Massé, 2017, Commentaire sur la décision Ostiguy c. Allie- Saisir la pleine mesure de l’obligation de conseil de l’arpenteur-géomètre
  • Gervais, M., N. Massé, 2016, Mission de constatation : Le certificat de localisation, Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, pp. 605-694
  • Massé, N., M. Gervais, 2016, Mission de constatation, Indication des limites entre le domaine public et le domaine privé, Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, Yvon Blais, pp. 439-498
  • Massé, N., M. Gervais, 2016, Missions et obligations professionnelles de l’arpenteur-géomètre , Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, pp.291-352
  • Massé, N., M. Gervais, 2016, Mission de constatation, Indication des limites dans le domaine privé , Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, pp.499-604
  • Gervais, M., N. Massé, 2016, Mission de bornage, Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, pp. 695-800
  • Gervais, M., N. Massé, 2016, Enquête et analyse foncière, Dans: Le droit foncier et l’arpenteur-géomètre, pp.353-438
  • Gervais, M. et N. Massé, 2014, L’arpenteur-géomètre et son rôle au sein de la société québécoise, Colloque du Centre de recherche en géomatique, 8 mai, Université Laval, Québec, Canada
  • Gervais, M. et N. Massé, 2014, Le certificat de localisation, Formation continue, des arpenteurs-géomètres du Québec, Janvier et février, Plusieurs villes du Québec, Canada
  • Gervais M, Massé N, 2013, Lorsque la positon d’une servitude rime avec incertitude, Association de professionnels en droit de passage et immobilier du Québec (APDPIQ), 9 mai, Orford, Canada
  • Gervais, M. et N. Massé, 2013, Le programme de réforme du cadastre québécois, rapport de recherche, Protecteur du citoyen, pp. 107
  • Gervais, M. et N. Massé, 2013, Lorsque la positon d’une servitude rime avec incertitude, Association de professionnels en droit de passage et immobilier du Québec (APDPIQ), 9 mai, Orford, Qc., Canada
  • Gervais, M. et N. Massé, 2012, Le bornage sans formalités, pourquoi s’en formaliser ?, Formation continue, Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Octobre et novembre, Plusieurs villes du Québec, Canada
  • Gervais, M. et N. Massé, 2012, Les tenants et aboutissants de la clause de concordance en matière de certificat de localisation, Droit immobilier en bref, No. 8, pp. 2-7
  • Gervais M, Massé N, 2012, Le piquetage : un dérapage collectif ?, Congrès annuel de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, 28 septembre, Lévis, Canada
  • Gervais, M., N. Massé, 2012, Le certificat de localisation : une mission à géométrie variable, Droit Immobilier- Deuxième colloque, Vol. 15, pp. 149-208
  • Gervais M, Massé N, 2012, Quand certificat de localisation rime avec constat d’infraction, Congrès annuel de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, 28 septembre, Lévis, Canada
  • M. Gervais , N. Massé, 2011, Impacts du cadre juridique de la délimitation des propriétés sur les travaux de rénovation cadastrale,, Conseil des entreprises en rénovation cadastrale du Québec (CERC), Québec, Canada, 28 avril.
  • Massé, N., M. Gervais, 2011, Entre le constat et l’expertise, où se situe la limite de propriété ? Revue du Barreau du Québec, Printemps 2011, Tome 70, Barreau du Québec, pp. 129-167
  • M. Gervais et N. Massé, 2010, Interprétation des titres de propriété, Partie 1, Formation continue, Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec
  • Massé N, Roy F, 2010, Le système de gestion foncière québécois, Revue Géomatique, Vol. 37, No. printemps 2010, pp. 10-18
  • N. Massé et M. Gervais, 2009, Le plan cadastral du Québec et ses angles morts, Géomatique 2009, Association canadienne des sciences géomatiques, Montréal, Canada, 21 octobre. ()
  • M. Gervais, D. Fortin, N. Massé et F. Roy, 2009, Un système d’arpentage pour soutenir le régime foncier, Géomatique, Revue de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Québec, Vol. 36
  • M. Gervais et N. Massé, 2009, Développements récents en droit foncier, Formation continue, Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, Québec
  • M. Gervais et N. Massé, 2008, Réponse au rapport de conception administrative pour le projet RMOJ du Ministère des Ressources naturelles et de la Faune du Québec, Université Laval