François Brochu

Professeur titulaire, Département des sciences géomatiques et Faculté de droit
Université Laval

francois.brochu@scg.ulaval.ca

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Expertises

Publicité foncière | Cadastre | Droit des biens | Droit notarial

Publications sélectionnées

  • Responsable de la chronique « Jurisprudence » dans la revue Géomatique (revue de l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec) depuis 1999.
  • François Brochu, « Revue de jurisprudence 2015 en prescription acquisitive et en publicité des droits », (2016) 118-1 Revue du notariat 195-214.
  • François Brochu, « Classification des immeubles », mise à jour du texte de Pierre-Claude Lafond, dans JurisClasseur Québec – Collection Droit civil – Biens et publicité des droits, mai 2015.
  • François Brochu et Jean-Dominique Roché, « Notariats québécois et français : reflets de leur société civile », La semaine juridique notariale et immobilière, 26 juin 2015, no 26, 1107, p. 25 à 30.
  • François Brochu, « Livre neuvième : de la publicité des droits », dans M.-F. BUREAU et M. DEVINAT (dir.), Les livres du Code civil du Québec, Sherbrooke, Les Éditions Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, 2014, p. 317 à 339.
  • François Brochu, « La protection des droits par la publicité foncière », Actes du colloque « Un ordre juridique nouveau? Dialogue avec Louis Josserand », dans W. DROSS et T. FAVARIO (dir.), « Un ordre juridique nouveau? Dialogue avec Louis Josserand », coll. Droit privé & sciences criminelles, Lyon, Éd. Mare & Martin, 2014, p. 133 à 162.
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2012 en prescription acquisitive et publicité des droits », (2013) 115 La Revue du notariat, 205-222.
  • Jacques Auger et François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2011 en droit immobilier et droit des biens », (2012) 114 La Revue du notariat, 39-62
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2010 en droit des biens », (2011) 113 La Revue du notariat, 43-67
  • François Brochu, « La copropriété divise et la propriété superficiaire en droit civil québécois », (2011) 72 Droit et Ville, 7-19
  • François Brochu, « Revue sélective de jurisprudence 2010 en prescription acquisitive et publicité des droits », (2011) 113 La Revue du
  • notariat, 259-291