MGervais

MGervais

Marc Gervais

Professeur titulaire, Département des sciences géomatiques
Université Laval
marc.gervais@scg.ulaval.ca

fileFiche institutionnelle
RGProfil Research Gate

Expertises

Sécurité des droits fonciers | Délimitation de la propriété foncière | Bornage | Qualité de l’information géospatiale | Droit de la responsabilité civile | Droit disciplinaire

Exemples de projets de recherche (en cours ou terminés)




Projets de recherche actuellement financés

  • Impacts des données cadastrales sur les citoyens
  • Supervision d'étudiants


    3e cycle
      Aucun étudiant de doctorat (membre du CRG) actuellement supervisé

    2e cycle

      Maîtrise avec mémoire

    • Barbeau, Gilles (direction)
      Sujet : Calcul des débits d’eau en vue de la fixation de la ligne des hautes eaux au sens du Code civil du Québec
    • Dada-Amos, Arabelle (direction)
      Sujet : Evaluation de la prise en compte des bonnes pratiques de développement durable par les arpenteurs-géomètres au Québec
    • Jarry-Poirier , Pierre-Luc (direction)
      Sujet : À définir
    • Racine, Véronique (direction)
      Sujet : Recommandations pour améliorer la qualité d’un rapport d’expertise en bornage
    • Zaldua, Julia Emma (codirection)
      Sujet : Diagnostic du cadastre en Colombie

    • Maîtrise professionnelle

      Aucun étudiant de maîtrise professionnelle (membre du CRG) actuellement supervisé

    Stagiaires

      Stagiaires actuels

    • Aucun stagiaire (membre du CRG) actuellement supervisé

    • Anciens stagiaires

    • Seille, Clément
      Sujet :
      Année : 2014
      Université d’origine : École Nationale des sciences géographiques (ENSG) – Le Mans
    Diplômés

      3e cycle

    • Massé, Nathalie (direction)
      Année de diplomation : 2017
      Sujet : Les angles morts du cadastre du Québec
    • Verdier Maillot, Armelle (direction)
      Année de diplomation : 2014
      Sujet : La reconnaissance d’une domanialité géospatiale en droit administratif des biens
    • 2e cycle

      Maîtrise avec mémoire

    • Normand, Daniel (direction)
      Année de diplomation : 2012
      Sujet : Détermination de différences substantielles dans le cadre de l’arrangement en vue de la reconnaissance des qualifications professionnelles entre les géomètres-experts de France et les arpenteurs-géomètres du Québec
    • Jutras, Marc-André (direction)
      Année de diplomation : 2012
      Sujet : Analyse et caractérisation des marques de possession en matière de délimitation au Québec
    • Massé, Nathalie (direction)
      Année de diplomation : 2009
      Sujet : Identification et gestion des incertitudes lors de l’utilisation du cadastre du Québec
    • Levesque, Marie-Andrée (codirection)
      Année de diplomation : 2008
      Sujet : Approche formelle pour une meilleure identification et gestion des risques d’usages inappropriés des données géodécisionnelles
    • Levesque, Johann (codirection)
      Année de diplomation : 2007
      Sujet : Créer une méthode et un outil pour évaluer la qualité décisionnelle a posteriori

    • Maîtrise professionnelle

      Aucun diplômé de maîtrise professionnelle (membre du CRG)


    Publications récentes

    • Gervais, M., N. Massé, 2016, Enquête et analyse foncière, Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, pp.353-438 (sous presse)
    • Gervais, M., N. Massé, 2016, Mission de bornage, Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, pp. 695-800 (sous presse)
    • Gervais, M., N. Massé, 2016, Mission de constatation : Le certificat de localisation, Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, pp. 605-694 (sous presse)
    • Massé, N., M. Gervais, 2016, Mission de constatation, Indication des limites dans le domaine privé , Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, pp.499-604 (sous presse)
    • Massé, N., M. Gervais, 2016, Mission de constatation, Indication des limites entre le domaine public et le domaine privé, Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, Yvon Blais, pp. 439-498 (sous presse)
    • Massé, N., M. Gervais, 2016, Missions et obligations professionnelles de l’arpenteur-géomètre , Dans: L’arpenteur-géomètre et le droit foncier, pp.291-352 (sous presse)
    • Gervais, M. et J. Marie Dorval, 2015, Entrevue avec Marc Gervais, Géomatique, revue de l’Ordre des Arpenteurs-géomètres du Québec, Vol. 42, No. 1, pp. 12-14
    • Plante K, Gervais M, 2015, Geospatial data quality guarantee , Geomatica, Vol. 69, No. 1, pp. 29-48
    • Plante K, Gervais M, 2015, La garantie de qualité des données géospatiales, Geomatica, Vol. 69, No. 1, pp. 7-27
    • Bédard, Y, Roy, T, Gervais, M, Larrivée, S, Rivest, S, 2013, Vers de nouvelles stratégies de gestion des risques liés à l’usage de masse des données géospatiales, Géomatique 2013, 3-4 Octobre, Montréal, Canada
    • Devillers R, Bédard Y, Gervais M, 2013, We need to adopt more ethical practices for geographic information data and products dissemination, 2013 AAG Annual Meeting, 9-13 avril, Los Angeles, États-Unis
    • Gervais M, 2013, État du droit au regard de la responsabilité civile découlant de l’utilisation des GPS, Maison de la télédétection en Languedoc-Roussillon, 6 mars, Montpellier, France
    • Gervais M, 2013, La procédure de bornage et la délimitation du domaine public, École supérieure des géomètres et topographes (ESGT), 8 mars, Le Mans, France
    • Gervais M, Massé N, 2013, Lorsque la positon d’une servitude rime avec incertitude, Association de professionnels en droit de passage et immobilier du Québec (APDPIQ), 9 mai, Orford, Canada
    • Gervais, M, Bédard, Y, Larrivée, S, Rivest, S, Roy, T, 2013, Enquête canadienne sur la qualité des données géospatiales et la gestion du risque, Géomatique 2013, 3-4 octobre, Montréal, Canada
    • Gervais, M. et N. Massé, 2013, Le programme de réforme du cadastre québécois, rapport de recherche, Protecteur du citoyen, pp. 107
    • Plante K, Gervais M, 2013, Le GPS, sa localisation dans l’univers juridique québécois et canadien, Revue du Barreau, No. 72, pp. 531-554
    • Pouliot, J, Gervais, M, Bédard, Y, 2013, Ethical principles for the Geomatics professional community: A first edition of a statement of values, AAG Annual Meeting, 9-13 avril, Los Angeles, États-Unis
    • Devillers R, Gervais M, Bédard Y, Chandler J, Colemen D, Judge E, Pouliot J, Scassa T, 2012, Sharing data is good, but are we concerned enough about public protection and ethical data dissemination?, GSDI 13, 14-17 Mai, Québec, Canada
    • Gervais M, Massé N, 2012, Le piquetage : un dérapage collectif ?, Congrès annuel de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, 28 septembre, Lévis, Canada
    • Gervais M, Massé N, 2012, Quand certificat de localisation rime avec constat d’infraction, Congrès annuel de l’ordre des arpenteurs-géomètres du Québec, 28 septembre, Lévis, Canada
    • Gervais, M. et N. Massé, 2012, Les tenants et aboutissants de la clause de concordance en matière de certificat de localisation, Droit immobilier en bref, No. 8, pp. 2-7
    • Gervais, M., N. Massé, 2012, Le certificat de localisation : une mission à géométrie variable, Droit Immobilier- Deuxième colloque, Vol. 15, pp. 149-208
    • Gervais, M., Y. Bédard, S. Rivest, T. Roy et S. Larrivée, 2012, Canadian survey on geospatial data quality and risk management, International Workshop on geospatial data quality, 17 mai, Québec, Qc., Canada
    • Scassa T, Chandler J, Bédard Y, Gervais M, 2012, Working at the intersection of law and science: reflections ona fruitful geospatial data collaboration, Congrès géospatial Québec 2012, dans The added value of scientific networking : Perspectives from the GEOIDE Networks members 1998-2012, Réseau de centre d’excellence GEOIDE, en ligne : http://www.geoide.ulaval.ca/upload/file/GEOIDE_BookVF_Web.pdf, 17 mai 2012, Québec, Canada, pp. 47-68